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MENTIONS légales

L’association :

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HistoTUB est une association "loi 1901 » déclarée en préfecture des Côtes-d’Armor le 3 décembre 2015 sous le matricule suivant W224005127. Son activité est totalement indépendante de celle du réseau de transports urbains de Saint-Brieuc (TUB) et n'engage en rien sa responsabilité en tant que personne morale.

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Toute utilisation du nom "HistoTUB" étant jugée comme frauduleuse, ou portant atteinte à l'image de l'association pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

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Le site internet :

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Le site internet suivant est une création de son webmaster pour ladite association. L’association est propriétaire du site dans sa totalité. Toute utilisation totale ou partielle d'un ou plusieurs éléments présents sur ce site devra faire l'objet d'une demande écrite en utilisant l’onglet « contact ».

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